Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILIER FROID
YP CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3990750
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023
MOBILIER FROID de YP CONCEPT

Présentation de la marque MOBILIER FROID

Déposée le 18 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YP CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MOBILIER FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YP CONCEPT domicilié(e) 5 Zone Polaris Sud, BP 40015 - 85110 - CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 769 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, Avocat domicilié(e) 2 bis avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque MOBILIER FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIER FROID est expirée depuis le 18 mars 2023.

YP CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : LOCAFROID VENDÉE Le spécialiste du mobilier réfrigéré


YP CONCEPT, SARL - 5 Zone Polaris Sud, BP 40015 - 85110 - CHANTONNAY - France - SIREN 428769285


Cabinet PHD CONSEIL, Avocat - 2 bis avenue Carnot, BP 80064 - 85102 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.